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Marques déposées par BACHEROY-JOSSELIN
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ANDRE COMBARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE COMBARD
BACHEROY-JOSSELIN

Numéro de dépôt :
1125301
Date de dépôt :
28/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ANDRE COMBARD

Déposée le 28 février 1980 par BACHEROY-JOSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANDRE COMBARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BACHEROY-JOSSELIN domicilié(e) (S.A.), 67 Grande rue, Maligny, 89800 CHABLIS. - France.

La marque ANDRE COMBARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ANDRE COMBARD est expirée depuis le 28 février 1990.

BACHEROY-JOSSELIN a également déposé les autres marques suivantes : LES MUSES , "BACHEROY-JOSSELIN" , LES BONNES HEURES , AR MO RIAL , LA GALETTE , EUGENE VERNION , CHAPELLE ROYALE , HENRI JOSSOT , PORTE DOR , FRANCOIS MONLEON


BACHEROY-JOSSELIN - (S.A.), 67 Grande rue, Maligny, 89800 CHABLIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38

Inscription - Changement de nature juridique n°43635 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°43635 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°6785 - Publication au BOPI

Vins et spiritueux.